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Mentions légales

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ARTICLE 1 - L'EDITEUR

L'édition du Site est assurée par Elite Solar dont le siège social est situé Route forestière Hurtault, 77300 Fontainebleau.
Numéro de téléphone : +33 1 60 74 68 00
Adresse e-mail : elitesolar.contact77@gmail.com
Le Directeur de la publication est Souidi Lyanis ci-après l'"Editeur".

ARTICLE 2 - L'HEBERGEUR

L'hébergeur du Site est l'IUT de Fontainebleau, dont le siège social est situé au Route forestière Hurtault, 77300 Fontainebleau.
Numéro de téléphone : +33 1 60 74 68 00

ARTICLE 3 - ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNEES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

NOTE : Elite Solar est une entreprise fictive crée dans le cadre d'un projet lors de notre formation à l'IUT de Fontainebleau.